Le bus roulait avec 1,6 tonne de neige sur le toit

Un aggloméré qui, en se détachant, pouvait constituer un réel danger pour les autres usagers de la route. Le transport en commun ainsi surchargé a croisé la route de la police du canton de Soleure en Suisse. Le véhicule a été stoppé près de la commune d’Oensingen, tandis qu’il circulait sur l’autoroute en direction de Zürich.

« Un contrôle du car suédois a révélé que la couche de neige sur le toit faisait plus de 40 centimètres d’épaisseur et pesait plus de 1 600 kg », a expliqué la police locale dans un communiqué. Le conducteur du car a été verbalisé pour conduite dangereuse et contraint de retirer la neige de son toit avant de reprendre la route.

En France, l’article R. 312-19 I. du Code de la route dispose que toutes précautions utiles doivent être prises pour que le chargement d’un véhicule ne puisse être une cause de dommage ou de danger. La jurisprudence a précisé qu’une couche épaisse de neige ou de verglas sur le toit d’un véhicule constitue juridiquement un chargement de véhicule dont le conducteur a la responsabilité aux termes de l’article R. 312-19 du Code de la route.

Il revient donc au conducteur de prendre toutes les précautions nécessaires pour se conformer à ces dispositions afin de circuler dans des conditions de sécurité optimales. Le fait de contrevenir à ces dispositions est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la troisième classe. De plus, dans l’hypothèse où une telle situation créerait un danger important pour les autres usagers, l’immobilisation du véhicule peut être prescrite.

L’existence de ces sanctions vise à inciter les conducteurs à porter une attention particulière à ces aspects et à mettre en œuvre les solutions les plus adaptées pour que la circulation de leur véhicule se fasse dans le respect absolu des règles de sécurité routière.