Faut-il assurer son vélo ?

Assurance vélo, speedbike et EDPM, mode d’emploi et explications

Le vélo possède tous les droits dont celui de ne pas nécessiter d’assurance. C’est que nous pourrions croire en ne lisant que les réseaux sociaux. Heureusement, la vie, la vraie est un petit plus complexe que cela. Le vélo se doit d’en avoir une, pas pour vous, mais pour les autres. Mais dans certains cas, il en faut plus. Voici tout ce que vous souhaitiez savoir sur les assurances à vélo sans jamais oser le demander.

Sécurité bien ordonnée commence par les autres

Pour celles et ceux qui ne le savaient pas, lorsque vous souscrivez à une assurance, l’élément de base est la couverture des dégâts que vous pourriez infliger à autrui. Vous ne passez qu’en seconde position. C’est logique quand on y pense : l’idée est qu’en cas d’incident, la victime puisse être indemnisée. Vous couvrir, vous, nécessite alors une ou plusieurs options supplémentaires. C’est d’ailleurs ce que signifie « être assuré au tiers ». Le tiers désignant un tiers, autrui (et non le tiers de la valeur de votre bien).

Le vélo musculaire et son assurance responsabilité civile

Le cycliste d’un vélo musculaire est assimilé à un piéton. En cas d’accident avec une voiture, il sera indemnisé par la personne responsable de l’accident. Mais surtout, il sera considéré comme un usager de la route vulnérable.

En revanche, un cycliste doit être couvert par une assurance responsabilité civile. Autrement dit, le vélo nécessite bien une assurance responsabilité civile qui couvre les dégâts causés à autrui.

Mais le vélo nécessite une force humaine pour se mouvoir. Ainsi, il entre dans le cadre des éléments couverts par un contrat multirisque, généralement inclus dans votre assurance habitation.

Rouler à vélo nécessite donc d’être assuré et couvert par un contrat avec la responsabilité civile.

Le vélo à assistance électrique et son assurance responsabilité civile

Un VAE ou vélo à assistance électrique est considéré comme tel lorsqu’il répond à des règles strictes :

- La puissance ne dépasse pas 250 W ;

- L’assistance ne s’active qu’en cas de pédalage ;

- L’assistance se coupe au-delà de 25 km/h ;

Dans ce cas, le VAE est soumis au même règlement que le vélo musculaire. Il ne nécessite pas d’assurance spécifique à l’engin mais doit absolument être couvert par un contrat avec la responsabilité civile.

NDLR : il est fortement recommandé de souscrire à une assurance individuelle accident, qui permet de couvrir le cycliste en prenant en charge les indemnités journalières d’arrêt de travail, le remboursement des soins et le versement d’un capital en cas d’invalidité ou de décès.

Le véhicule terrestre à moteur, ce qualificatif qui acte tout

D’après la loi, un véhicule terrestre à moteur (VTM) est « un véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol et qui peut être actionné par une force mécanique sans être lié à une voie ferrée, ainsi que toute remorque, même non attelée ».

Autrement dit, il s’agit d’un véhicule capable de se mouvoir par la seule force de son moteur. Le vélo comme le VAE ne sont donc pas des VTM. Ils ne peuvent se déplacer sans que le cycliste ne pédale et c’est tout le problème pour un type de VAE spécifique : le speedbike.

Le speedbike, un VTM et un VAE, la justice n’a pas encore vraiment tranché

Un speedbike est un vélo dont l’assistance se coupe une fois la vitesse de 45 km/h atteinte. Le moteur est limité à 1 000 W (contre 250 W pour le VAE classique). Mais qu’importe la puissance, sans pédalage et donc sans sollicitation de la force humaine, le vélo n’avance pas.

Nous avons déjà essayé le Moustache Friday 27 FS Speed qui demandait déjà un bel effort pour atteindre les 45 km/h. Quant au Yamaha Booster, dont l’essai est également publié sur Caradisiac, il est impossible d’atteindre cette vitesse sans monter son palpitant à 180 bpm. Nous sommes plutôt entre 25 et 30 km/h.

Pourtant, ces vélos qui ne sont pas des VTM, si l’on se réfère à la définition juridique sont tout de même considérés comme des cyclomoteurs de catégorie L1-e.

Par conséquent, il est impossible d’emprunter les pistes cyclables, il faut y poser une plaque d’immatriculation, des réflecteurs latéraux, un rétroviseur (au minimum), un feu stop arrière et il doit posséder un éclairage constant. Le vélo dispose d’une carte grise et doit donc être assuré comme un cyclomoteur de la catégorie L1-e, soit comme un scooter de type Honda Em1. Notez qu’il peut disposer d’une gâchette d’accélération mais dans ce cas, il perd son statut de vélo.

Et c’est bien là le problème : en cas d’accident mortel avec le speedbike, le cycliste est-il considéré comme un usager de la route vulnérable ou comme un véhicule terrestre motorisé ?

Les avis de trois avocats différents ont conduit à la conclusion que d’après la loi, le speedbike n’est pas un VTM. Ce qui tranche avec sa classification.

Le cycliste n’est pas en reste. Il doit porter un casque homologué et des gants. Il est également nécessaire qu’il soit détenteur d’un BSR ou d’un permis AM. Enfin, il faut avoir 16 ans pour conduire un speedbike, contre 14 ans pour une Citroën Ami.

Le speedbike nécessite une assurance spécifique et généralement onéreuse dès que l’on souhaite assurer le vélo, dont les prix tournent entre 2 500 euros et 14 000 euros.

Les cyclomobiles, des cyclomoteurs ultra légers qui entrent dans la catégorie VTM… sans en être vraiment

Prenez un vélo, ajoutez-lui une gâchette d’accélération, montez le moteur à 350 W mais limitez-le à 25 km/h, à 1,68 mètre de long et à 30 kg. Interdisez au passage le transport de personne (quand un vélo n’impose aucune limite). Vous obtenez un cyclomobile.

Cette catégorie fait suite à un point d’ombre légal concernant les draisiennes électriques. Il entre dans la catégorie des EPDM. Depuis août, il faut avoir 14 ans pour en conduire un.

Donc l’âge pour conduire un cyclomobile sur une piste cyclable à 25 km/h maximum est le même que celui pour conduire une Citroën Ami sur la route sans formation autre que le BSR ou le permis AM.

Par conséquent, les EDPM (trottinettes électriques, skates électriques, draisiennes électriques, gyroroues) sont considérés comme des véhicules terrestres à moteur et nécessitent des assurances spécifiques qui, dans la majorité des cas, couvrent les tiers. Ils ne sont pas plus dangereux qu’un vélo (c’est même l’inverse pour les trottinettes pesant moins de 18 kg), mais peuvent se mouvoir par la seule force de leur moteur.

Le vélo, lui, n’est pas inclus dans la catégorie et ce, même si le cycliste peut atteindre un bon 40 km/h en pédalant certes. Mais l’énergie cinétique se moque de ce pédalage, moins du poids.

Conclusions : beaucoup d’incohérences démotivantes

L’écologie est peut-être sur tous les rapports de l’UE, dans les entreprises (RSE) et sur les réseaux sociaux, mais étrangement, quand il s’agit de véhicules très frugaux en énergie et de solutions pratiques, aucun effort n’est fait. Il est donc plus facile de parler de l’écologie que d’œuvrer pour elle.

Le speedbike est une excellente solution, qui offre un rapport énergie/autonomie/performance bien supérieur aux autres véhicules. Mais la loi rend son utilisation presque irrationnelle et il nécessite une assurance qui, si elle doit couvrir le vélo, coûte environ 800 euros à l’année.

Les trottinettes sont logées à la même enseigne, avec pour conséquence un prix d’assurance qui est équivalent à celui de l’engin en moins de deux ans si vous souhaitez vous couvrir contre le vol. Comptez encore 200 à 300 euros annuels si vous souhaitez protéger votre véhicule en plus d’un tiers.

Pour terminer, le vélo comme le VAE ne nécessitent pas d’assurance spécifique mais imposent un contrat responsabilité civile. Cela dit, il est également possible d’intégrer le vol et la dégradation moyennant quelques euros supplémentaires. Le comble : il est moins onéreux d’assurer un VAE dont le prix d’achat est plus cher que celui d’un speedbike.

Le Speedbike, autant que les trottinettes électriques et autres draisiennes sont considérés comme des véhicules terrestres à moteur et nécessite une assurance spécifique au tarif élevé. De quoi tuer dans l’œuf des solutions bien plus vertueuses et pratiques qu’un passage forcé à la voiture électrique qui, n’en déplaise à l’Union Européenne, n’est pas la solution à tous les problèmes.